Dans le triangle de la fiducie, on parle du Constituant, du Fiduciaire et du
Bénéficiaire. Mais un quatrième acteur peut entrer en scène : le Protecteur. Personnage de l’ombre
ou gardien du temple ?
Le « Protecteur » est une figure facultative mais souvent recommandée dans les fiducies complexes.
C’est un tiers indépendant nommé pour surveiller le fiduciaire.
Pourquoi nommer un Protecteur ?
Le constituant se dessaisit de sa propriété. Même s’il a confiance dans le fiduciaire, il peut
craindre un excès de zèle ou une erreur de gestion. Le Protecteur est là pour rassurer.
Ses missions types :
- Donner son avis ou son accord avant certains actes graves du fiduciaire (ex:
vente d’un actif stratégique). - Remplacer le fiduciaire en cas de défaillance ou de conflit d’intérêts.
- Vérifier les comptes de la fiducie.
« Le Protecteur est le contre-pouvoir nécessaire pour éviter que la fiducie ne devienne une boîte
noire. »
Qui peut être Protecteur ?
Souvent un avocat, un expert-comptable ou une personne de confiance de la famille ou de l’entreprise.
Il ne doit pas être en conflit d’intérêts avec le fiduciaire.
Chez Bensaid Avocats, nous conseillons souvent la nomination d’un Protecteur dans les
fiducies-gestion familiales ou les fiducies-sûretés portant sur des actifs opérationnels critiques,
pour garantir un équilibre des pouvoirs.