Dans le monde des sûretés mobilières, le nantissement est roi… ou du moins, il
l’était. Avec l’essor de la fiducie-sûreté, le monopole du nantissement sur les parts sociales ou
les comptes titres est remis en cause. Faut-il abandonner le nantissement pour la fiducie ? Analyse.
Le nantissement de compte-titres ou de parts sociales est la garantie « réflexe » des banquiers.
Simple, peu coûteux, connu de tous. Mais est-il suffisant quand les montants deviennent importants ?
La Différence Fondamentale : La Propriété
Comme pour l’hypothèque, le nantissement est une charge qui grève le bien. Le débiteur reste
propriétaire des titres. En cas de défaut, le créancier doit faire réaliser le nantissement, souvent
par voie judiciaire ou via un pacte commissoire (attribution).
La fiducie, elle, transfère la propriété des titres au fiduciaire. C’est un changement radical. Le
débiteur n’est plus actionnaire « en direct » ; c’est le fiduciaire qui porte les titres pour le
compte de la garantie.
Pourquoi choisir la Fiducie ?
- Efficacité : Avec un nantissement, vous êtes en concours avec d’autres
créanciers privilégiés (Trésor Public, salariés…). Avec la fiducie, le bien est sorti du
patrimoine : zéro concurrence. - Gestion des droits de vote : Dans un nantissement, gérer les droits de vote est
complexe. Dans une fiducie, on peut moduler finement qui vote quoi (Fiduciaire ou Constituant
via une convention de mise à disposition). - Dividendes : La fiducie permet de capter les dividendes (« fruits ») plus
facilement pour séquestrer du cash.
« Le nantissement est une ceinture de sécurité standard. La fiducie est un siège éjectable qui vous
sort du danger avant l’impact. »
Le Verdict
Pour un crédit PME standard, le nantissement reste imbattable par sa simplicité et son coût. Mais
pour un LBO, un financement d’acquisition ou une restructuration, la fiducie offre une sécurité
« premium » que le nantissement ne peut égaler.